N° W9G1002493 - BADMINTON CLUB DE TROIS RIVIERES

Mis à jour le 2014-05-05
Adresse : 37 chemin De Robin
  97114 Trois-Rivières
Date de création : 2014-04-08
Date de publication : 2014-05-03
Date de déclaration : 2014-04-08
Position : Active
Divers équipements © made by [author link]

Objet :

est fondé entre les adhérents aux présents statuts; elle a pour objet la pratique du badminton et des disciplines associées; sa durée est illimitée; elle a son siège social au 37 chemin robin 97114 trois rivières; le siège peut être transféré sur décision du conseil d'administration, tarifiée par l'assemblée générale; elle est déclarée à l'administration, conformément à la législation en vigueur relative aux associations; l'association s'engage à respecter les règles d'encadrement, de sécurité et d'hygiène applicables aux disciplines pratiquées et définies par la loi et par la fédération française de badminton; l'association s'interdit toute discrimination illégale, veille au respect de ce principe, ainsi qu'a celui respect des règles de la déontologie du sport, et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres;

Déclarant :

37 chemin De Robin

97114 Trois-Rivières